Politique de Confidentialité – InstaClinic AI

Introduction

InstaClinic AI (« nous », « notre », « nos ») s'engage à protéger votre vie privée. Cette Politique de Confidentialité explique comment nous collectons, utilisons, divulguons et protégeons vos informations lorsque vous utilisez nos services. En utilisant InstaClinic AI, vous acceptez les pratiques décrites dans cette politique.

1. Principes fondamentaux de confidentialité

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1.1 Minimisation des données

Nous ne collectons que les informations personnelles strictement nécessaires pour planifier et gérer les rendez-vous médicaux. Cela inclut les noms des patients, les coordonnées, les numéros d'assurance maladie et les préférences de rendez-vous. Le personnel est interdit de collecter des informations diagnostiques ou des historiques de traitements à travers nos systèmes, qui ne contiennent pas ces informations par défaut.

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1.2 Limitation des finalités

Les données collectées ne peuvent être utilisées que pour :

• Planification automatisée des rendez-vous via l’IA.
• Traitement des données de base du rendez-vous (nom du patient, coordonnées, créneaux horaires préférés).
• Vérification de l'identité des patients lors des interactions de rendez-vous.
• Coordination des horaires des cliniques avec les systèmes de gestion intégrés.
• L'IA ne prend aucune décision clinique, ne diagnostique aucune condition médicale, ni ne traite les dossiers médicaux.
• Les utilisateurs peuvent demander une révision humaine pour tout rendez-vous programmé par l'IA en contactant directement la clinique.
• Les utilisations secondaires des données nécessitent une autorisation écrite explicite.

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1.3 Utilisations interdites des données

• Les données de production ne doivent jamais être utilisées à des fins de développement, de test ou de formation.
• Seules des données synthétiques ou dé-identifiées conformément aux normes HIPAA §164.514 peuvent être utilisées.

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2. Vos informations

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2.1 Informations collectées

Nous pouvons collecter des informations vous identifiant personnellement, incluant :

• Informations personnelles : Nom, numéro de téléphone, adresse email, date de naissance et autres informations d'identification fournies par vous ou votre clinique.
• Informations de santé : Détails des rendez-vous, informations d'assurance et autres données liées à la santé pour faciliter les services médicaux.
• Informations techniques : Informations sur l'appareil, adresse IP, type de navigateur et autres détails d'utilisation pour améliorer notre service.

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2.2 Utilisation de vos informations

Nous utilisons vos informations pour :

• Prestation de services : Fournir, maintenir et améliorer les fonctionnalités d’InstaClinic AI, y compris la réservation de rendez-vous et la gestion des appels via IA.
• Personnalisation et communication : Personnaliser votre expérience, envoyer des rappels et répondre aux demandes.
• Conformité légale : Respecter les lois, régulations et procédures légales applicables.

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2.3 Partage de vos informations

Nous ne vendons ni ne louons vos informations personnelles à des tiers. Nous pouvons partager vos informations dans les situations suivantes :

• Avec votre consentement.
• Avec des prestataires de services exécutant des fonctions pour notre compte.
• Pour respecter des obligations légales, telles que répondre à des ordonnances judiciaires.

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3. Gestion du consentement

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3.1 Capture du consentement explicite

Les patients fournissent un consentement verbal au début de chaque interaction vocale après avoir entendu une divulgation standardisée sur l'utilisation des données. Le système enregistre les horodatages et le contexte du consentement pendant 7 ans. Les cliniques doivent renouveler le consentement tous les 24 mois ou lors du changement des finalités de traitement.

3.2 Processus de retrait

Les patients peuvent révoquer leur consentement en soumettant une demande signée à leur clinique. InstaClinic.ai cessera tout traitement dans les 72 heures suivant la notification de la clinique et supprimera les enregistrements vocaux sous 30 jours, conservant uniquement les journaux de transactions pour conformité légale.

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4. Gestion des tiers

Nous pouvons utiliser des fournisseurs pour offrir nos services, tels que l'infrastructure et les services téléphoniques. Ces fournisseurs externes doivent prouver leur conformité avec les certifications SOC 2 Type II ou ISO 27001, signer des accords de traitement des données incluant des clauses de responsabilité en cas de violation, et effectuer des audits de sécurité annuels.

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5. Sécurité des données

Nous utilisons diverses mesures de sécurité pour protéger vos informations personnelles, incluant le chiffrement AES-256 des bases de données et TLS 1.3 pour les transmissions de voix/données. La gestion des clés suit les directives NIST SP 800-57 avec des rotations trimestrielles.

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6. Conservation des données

Nous conservons vos informations uniquement le temps nécessaire aux finalités décrites ou conformément à la loi.

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7. Vos droits en matière de vie privée

Selon votre localisation, vous pouvez avoir des droits spécifiques concernant vos informations personnelles, incluant l'accès, la mise à jour ou la suppression de vos données. Contactez-nous à privacy@InstaClinic.ai.

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8. Cookies et technologies de suivi

InstaClinic AI utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur. Vous pouvez contrôler les cookies via les paramètres de votre navigateur.

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9. Modifications de cette politique

Nous pouvons mettre à jour cette politique périodiquement. L'utilisation continue du service signifie votre acceptation des révisions.

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10. Nous contacter

Pour toute question concernant cette politique, contactez-nous à privacy@InstaClinic.ai.

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